Différence entre un transitaire et un déclarant en douane

Quelle est la différence entre un déclarant en douane et un transitaire ?

Déclarant en douane :

Le Déclarant en Douane est un intermédiaire entre son client et les services douaniers. Il gère pour celui-ci tout ce qui est documents administratifs et toutes démarches administratives nécessaires afin que les marchandises passent à la frontière dans les meilleures conditions.

Il établit le montant des droits et taxes et communique à la douane tous les renseignements concernant les marchandises. Les pièces sont fournies par le client. Il vérifie leur conformité à la réglementation en vigueur avant de signer le dossier et de le remettre à la douane.

La déclaration comprend le type de vente, la facture, parfois des contrats d'assurance ou certificats sanitaires, l'origine des marchandises, leur quantité, leur poids, leur destination et le mode de transport utilisé. Chaque marchandise transportée exige des attestions différentes et parfois particulières (œuvres d'art, marchandises dangereuses...).

Transitaire en douane :

Le transitaire en douane est la personne physique ou morale dont l’activité principale consiste à recevoir ou à entreposer des marchandises.

L’activité de transit/douane est celle qui consiste à accomplir toutes les formalités administratives et douanières pour le compte de clients, afin d’effectuer le passage portuaire ou en frontière des marchandises.

Il est chargé entre autres de :

• l’accomplissement des déclarations en douane et le paiement des droits et taxes ;

• l’établissement des documents d’expédition.

Le mandataire exécute les ordres de son client, le mandant. Il répond à une obligation de moyen déterminée par son mandant, mais ne choisit pas ses sous-traitants. Il n’est responsable que de ses propres fautes. Du point de vue technique, cela implique l’utilisation de connaissances administratives, juridiques, fiscales, bancaires, d’assurances en transport, ainsi que la mise en oeuvre de moyens industriels pour l’entreposage, l’emballage, le stockage, le groupage, tout ou une partie de la manutention, et les opérations d’approche et de transport final de la marchandise.